Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A
/
DUC DE BALLEROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE BALLEROY
S.I.E.V.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96636176
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2006

Présentation de la marque DUC DE BALLEROY

Déposée le 24 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE BALLEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A domicilié(e) 8 RUE LOUIS DAVID, 93170 BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 054 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.E.V.A. Société Anonyme - France.

La marque DUC DE BALLEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE BALLEROY est expirée depuis le 24 juillet 2006.

S.I.E.V.A a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DAVID , CHATEAU LA VIEILLE FRANCE , BARON ELI , BARON VENDOME , TRIANON PALACE , SCHARWTZ'S , ROYAL GEFFEN , BOKOBSA ORIGINAL EAU-DE-VIE DE FIGUE , CLUB NOIR , EXCELLOR


S.I.E.V.A. Société Anonyme - 8 RUE LOUIS DAVID, 93170 BAGNOLET - France - SIREN 652054214


S.I.E.V.A. Société Anonyme - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Vins